L origine des marchandises à l import-export

Principes et généralités sur l origine des marchandises Application pratique des règles en vigueur – Cas concrets Comment appréhender et gérer l origine déclarée en douane Comment bénéficier des accords internationaux... Sont exposées dans ce guide pratique les réponses aux principales questions posées sur l origine des marchandises, sa mise en pratique, les méthodes d approche, de gestion des opérations, des risques, des contrôles et contentieux, et plus encore. Un élément relativement simple à mettre en oeuvre dans un grand nombre de cas mais plus difficilement dans d autres, dans le contexte que nous connaissons et notamment quand il s agit de bénéficier des avantages prévus par les accords et des mesures préférentielles à titre général. La première partie (fiches 1 à 6) est consacrée à la présentation de quelques principes de base, ce que l on désigne souvent sous le terme de généralités, à connaître, La deuxième (fiches 7 à 30) à l application pratique des règles en vigueur, La troisième (fiches 31 à 43) à la relation de l origine avec d autres thématiques, aux méthodes d appréhension des règles et aux contrôles et au contentieux La quatrième (fiches 44 à 49) à quelques cas concrets illustrant ce qui précède. Sommaire Fiche 1. L origine et le commerce international Fiche 2. Les opérateurs de la chaine d approvisionnement impliqués dans la détermination de l origine Fiche 3. L origine. Les bases légales, les textes référents et sources d information Fiche 4. Les sources d informations, les outils, les applications électroniques Fiche 5. La notion d origine ; les raisons d être de l origine Fiche 6. La production, le commerce et l origine,….les liens de cause à effet Fiche 7. L origine, les thématiques et dispositions applicables ; inventaire Fiche 8. Les règles d origine : point de départ et mise en pratique Fiche 9. L origine et le principe de territorialité Fiche 10. L origine non préférentielle des marchandises obtenues dans un seul pays Fiche 11. L origine non préférentielle des marchandises obtenues dans plusieurs pays et l annexe 22-01 Fiche 12. L origine non-préférentielle et les opérations économiquement justifiées, les ouvraisons substantielles, de produits nouveaux, … Fiche 13. L origine non-préférentielle et les opérations non économiquement justifiées et minimales Fiche 14. L origine non préférentielle et les éléments neutres, les accessoires, contenants, emballages Fiche 15. L origine préférentielle Fiche 16. L origine préférentielle et les cumuls d origine. présentation, moyens et méthodes Fiche 17. L origine préférentielle et le cumul bilatéral Fiche 18. L origine préférentielle et le cumul étendu Fiche 19. L origine préférentielle et le cumul UE/SPG Fiche 20. L origine préférentielle SPG et les annexes 22-03 et 22-04 Fiche 21. Le cas de l assemblage Fiche 22. L origine à l exportation Fiche 23. L origine, les tolérances générales et …la lecture des textes Fiche 24. L origine, le transport et la règle du transport direct Fiche 25. L origine, le marquage, l étiquetage des produits et le droit de propriété intellectuelle Fiche 26. Les preuves de l origine ; les exportateurs agréés et enregistrés Fiche 27. L origine, le fournisseur, la déclaration du fournisseur et l INF 4 Fiche 28. L origine et la connaissance de l importateur Fiche 29. La détermination de l origine par un tiers et/ou la douane. Le RCO Fiche 30. L origine, les régimes douaniers particuliers et la clause de non ristourne Fiche 31. L origine et les droits de douane Fiche 32. L origine et les mesures Fiche 33. L origine et la déclaration en douane. comment l établir, la remplir,… Fiche 34. L origine dans les échanges intracommunautaires. Fiche 35. L origine et le classement tarifaire des marchandises Fiche 36. L origine et la valeur en douane des marchandises Fiche 37. La gestion de l origine, en interne ; Qui fait quoi, comment, quand, pourquoi ? Fiche 38. L origine et la comptabilité, les bases de données, … Fiche 39. L origine et la gestion des flux physiques et des stocks Fiche 40. Les contrôles et le contentieux de l origine Fiche 41. L origine, la coopération administrative et les contrôles des preuves de l origine Fiche 42. La méthode de recherche de l origine... Comment procéder ? Fiche 43. Fiche type d aide à l identification de l origine Fiche 44. Etude de cas concret : l origine de la vanille et le SPG